Sauf vente, sans engagements.
Sous reserve de nos conditions generales de ventes.
CONDITIONS DE VENTE : Les marchandises, même expédiées franco, voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas d’avaries ou de manquant, le destinataire doit formuler des réserves précises - par lettre recommandée sous 48 h - auprès du transporteur, seul responsable. Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu’au règlement intégral du prix. Loi no 80-335 du 12 mai 1980. Pour tout paiement après la date d’échéance, une indemnité forfaitaire de 40€ sera appliquée afin de couvrir les frais de recouvrement. Art.D.441-5.Douzième alinéa du I de l’article L.441-6 du code du commerce. Paiement : 30 jours net. Le taux de pénalités s’élève à 12% annuel. Pour les paiements par prélèvement, en cas de rejet de la banque, une indemnité forfaitaire de 20€ sera facturée.Tout litige relatif à la présente vente, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Bordeaux.
Tarif valable du 1er Mars 2016 au 31 janvier 2017